Le POS de 2001

APCVEB: Groupe "Territoires"

Article | 12 mai 2005, par Webmestre

La deuxième révision du Plan d’Occupation de Sols (POS), datant de Juillet 2001, est actuellement en vigueur. Ce POS sera prochainement remplacé par un PLU (Plan Local d’Urbanisme), actuellement soumis à enquête publique, jusqu’au 27 mai 2005.

Pour vous permettre une analyse comparative de ces deux documents, nous vous fournissons, dans la présente rubrique, le règlement du POS actuel.

Documents

Règlement de la zone UB

PDF - 868.6 kio

Règlement de la zone UA

PDF - 835.3 kio

Dispositions Générales

PDF - 461.8 kio

Règlement de la zone UC

PDF - 843.7 kio

Règlement de la zone UE

PDF - 764.4 kio

Règlement de la zone 1NA

PDF - 760.2 kio

Règlement de la zone 2NA

PDF - 658.5 kio

Règlement de la zone 3NA

PDF - 143.9 kio

Règlement de la zone 4NA

PDF - 139.8 kio

Règlement de la zone NC

PDF - 469.7 kio

Règlement de la zone ND

PDF - 498.1 kio

Sujets associés

2001 - Révision du POS

2005 - Passage du POS au PLU

Urbanisme

Balma

A noter

Attention au chargement des documents ; ayant été numérisés à partir de copies papier, ils sont assez volumineux.